Réglementation

Epandre autrement : les enseignements de la Caravane de démonstration 2021

Comment épandre autrement en pente dans un contexte d'évolution réglementaire ?
Synthèse épandre autrement synthese_epandre_autrement_-frcuma_aura_-_mars_2023.pdf C'est la question que s'était posée la CUMA des 2 rochers (43). Une caravane de démonstration de l'automoteur d'épandage Holmer a été organisée à l'automne 2021. Retrouvez dès aujourd'hui la synthèse des enseignements de cette caravane : avantages et limites de l'automoteur, autres alternatives d'épandage, questions soulevées, réglementation et état actuel du parc.   Le réseau CUMA AuRA vous présente sa synthèse des enseignements tirés de la caravane de démonstration de l'...

L'objet des CUMA évolue : tout comprendre en une vidéo

Depuis des décennies, l’objet des Cuma est resté figé dans les statuts : mutualisation de matériel agricole, possibilité de posséder des immeubles pour la remise et l’entretien du matériel. Cette limitation n’a pas empêché les Cuma de multiplier les projets en lien avec les circuits courts, l’eau, ou encore les aléas climatiques, mais sans pour autant que cela soit prévu dans les statuts. Certaines de ces activités ont également engendré la création de structures filiales type SAS ou SASU, tout particulièrement sur l’énergie.
Pour des raisons de simplification mais aussi d’adaptation du droit à la réalité de ce que sont les activités des Cuma aujourd’hui, après un travail de la commission vie fédérative et syndicale avec l’appui du service juridique, les élus de la FNCuma ont poussé fortement l’évolution de l’objet des Cuma auprès de la Coopération agricole et du Haut Conseil de la Coopération Agricole (HCCA). Après une validation politique par La Coopération agricole, le 23 novembre, lors de son comité directeur, le HCCA a validé les évolutions statutaires concernant les Cuma qui permettent...
S'abonner à Réglementation

Partenaires